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Délibérations

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DESCRIPTION

Liste des délibérations adoptées en conseil municipal d'Autun en 2017. Cette liste permet à la fois aux personnels, élus de la ville de retrouver les différentes délibérations de la ville.

RESSOURCES
Https://static.data.gouv.fr/resources/deliberations/20181003 105255/autun opendata delib 2017.csv Copier l'identifiant
Mis à jour le 10 août 2026 — Format CSV (0 Ko) Télécharger
Https://static.data.gouv.fr/resources/deliberations/20181003 105255/autun opendata delib 2017.csv Copier l'identifiant
Mis à jour le 10 août 2026 — Format CSV (0 Ko) Télécharger
Https://static.data.gouv.fr/resources/deliberations/20181003 105255/autun opendata delib 2017.xls Copier l'identifiant
Mis à jour le 31 mars 2026 — Format (0 Ko) Télécharger
SYNTHÈSE

Mode de collecte : Dépôt de fichiers

Licence : Autre Licence (spécifique)

Visibilité : Publique

Dernière modification : 10 août 2026

Propriétaire : Commune d'Autun

Email de l'auteur : autun@autun.com

Fréquence d'actualisation : Inconnue

TYPE IDÉO BFC
  • donnees-moissonnees
MOTS CLÉS
  • Citoyennete
  • Conseil-municipal
  • Conseiller-municipal
  • Decision
  • Deliberation

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